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Conseil municipal du 10 avril 2010hot!
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16.06.2010
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1 - Vote du Compte de Gestion 2009
2 - Vote du Compte Administratif 2009
3 - Vote des taux d’Imposition 2010
4 - Affectation du Résultat pour l’exercice 2010
5 - Vote du Budget Primitif Communal 2010
6 - Vote du Budget Primitif du camping municipal 2010
7 - Tableau des effectifs communaux
8 - Remplacement d’agents titulaires et besoins saisonniers
9 - Subventions aux Associations
10 - Convention de location et de mise à disposition
11 - Questions Diverses.
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Conseil municipal du 18 mars 2010hot!
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31.03.2010
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1. Fermeture d’une classe à l’école maternelle
2. Questions Diverses.
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Conseil municipal du 3 mars 2010hot!
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31.03.2010
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1) Acquisition de la Maison du Lac
2) Projet Eolien
3) Prise en charge de frais d’enterrements
4) Demande de financement auprès du Conseil Général Centre Culturel et Touristique
5) Adhésion de la Communauté de Communes au Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Têt
6) Demande de dotation complémentaire d’arbres auprès du Conseil Général
7) Adhésion de la Commune d’Arboussols au SIVU d’amélioration de l’habitat
8) Lieu de nettoyage conteneurs
9) Nouveau groupe scolaire
10) Zone d’Activité Economique
11) Convention d’entretien de la caserne avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours
12) Fonctionnement du camping
13) Bail emphytéotique avec l’Office 66
14) Questions Diverses.
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Conseil municipal du 17 décembre 2010hot!
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18.03.2010
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1 - Réforme des Collectivités Territoriales.
2 - Convention de partenariat avec la Mutuelle Nationale Territoriale en faveur de la garantie maintien de salaire.
3 - Création d’une ligne de crédit de trésorerie.
4 - Décision modificative n° 3 au budget communal.
5 - Questions Diverses.
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Conseil Municipal du 24 novembre 2009hot!
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19.01.2010
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1 - PRESENTATION DU PROJET LOCATIF DE L’OFFICE 66, PAR MADAME MONIQUE PRAMAYON, DIRECTRICE.
2 - STATION D’EPURATION ET COMMUNAUTE DE COMMUNES
3 - DISSOLUTION DU SIPARC ET ADHESION AU SYNDICAT MIXTE CANIGOU GRAND SITE
4 - ADHESION A LA CAISSE NATIONALE D’ACTION SOCIALE
5 - COUT DES ECOLES ET PARTICIPATIONS COMMUNALES
6 - DECISION MODIFICATIV
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Conseil Municipal du 18 septembre 2009hot!
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29.09.2009
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1 - Délégués de la Commune de Vinça
2 - Service enfance et Jeunesse
3 - Tarifs cimetières
4 - Questions Diverses.
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Conseil Municipal du 27 août 2009hot!
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07.09.2009
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1 - Annulation de la délibération n° 09061103 du 11 juin 2009
2 - Nouveau groupe scolaire zone AUc Terrefort
3 - Instauration de la redevance d’occupation du domaine public pour les ouvrages de transport et de distribution d’électricité
4 - Tarifs communaux
5 - Centre touristique et Culturel, Subvention du Conseil Général
6 - Modification du tableau des effectifs, Changement de grade
7 - Organisation du service école et du service enfance et jeunesse.
8 - Cessions de terrains
9 - Pandémie Grippale
10 - Dotation en arbres du Conseil Général des Pyrénées-Orientales
11 - Restauration de la statue de Saint Jean-Baptiste par le Centre de Conservation et de Restauration du Patrimoine du Conseil Général
12 - Questions Diverses.
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Conseil Municipal du 11 juin 2009hot!
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21.07.2009
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1) Décision modificative n° 1
2) Modification au tableau des effectifs / Service école.
3) Aménagement nouveau groupe scolaire zone AUc Terrefort
4) Convention avec le SDIS surveillance des plages exercice 2009
5) Coût du service enfance et jeunesse pour le personnel communal
6) Questions Diverses.
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Conseil Municipal 14 mai 2009hot!
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15.06.2009
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1 - Répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire.
2 - Projet hôtelier
3 - Création du poste à la maternelle.
4 - Régime indemnitaire des agents.
5 - Tarifs de location de salles communales.
6 - Acquisition de terrains
7 - Contrat aidé
8 - Stationnement et circulation dans la Rue du Barris.
9 - Questions Diverses.
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Conseil Municipal du 21 mars 2009hot!
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23.04.2009
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1 - Vote du Compte de Gestion 2008
2 - Vote du Compte Administratif 2008
3 - Vote des taux d’Imposition 2009
4 - Affectation du Résultat pour l’exercice 2009
5 - Vote du Budget Primitif Communal 2009
6 - Tableau des effectifs communaux
7 - Subventions aux Associations
8 - Vote des tarifs Communaux, documents cadastraux
9 - Déclassement du domaine public au domaine privé communal
Questions Diverses.
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VINÇA
